Experts Contributions & Taxes

Qu'en est-il des contrôles de l'organisme ECOFOLIO ?

Pour faire suite à nos précédents articles concernant les contrôles pratiqués par les éco-organismes des filières REP auprès de leurs adhérents Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : Ecofolio, REP, papiers, impirmés, contrôles

Préparer au mieux votre prochaine déclaration Eco-Emballages / Adelphe ...

Et voilà encore une année qui se termine et déjà, au cours du 1er trimestre 2014, vous allez avoir droit à votre lot de déclarations des Eco-Contributions auprès des organismes en charge des filières REP :- Eco-Mobilier pour le 15/02,- Eco-Emballages pour le 28/02,- EcoFolio pour le Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : déclaration, éco-emballages, adelphe, REP

DEEE - Comment atteindre les objectifs de collecte ?

Vous trouverez ci-dessous la synthèse des débats qui ont eu lieu le jeudi 14 novembre 2013 lors de la rencontre annuelle organisée par l'éco-organisme, Eco-Systèmes, en charge de la filière REP des DEEE (déchets électriques et électroniques).Cette rencontre avait pour thème Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : DEEE, collecte, éco-systèmes, REP

La mise en place de la filière REP Mobilier suscite toujours des interrogations...

Plusieurs questions ont été posées au Ministère concernant l'application de cette nouvelle éco-contribution, filière REP Ameublement, notamment au regard de cette nouvelle obligation imposée aux producteurs français, filière artisanale.Une réponse a été donnée le 8 octobre dernier. Il est rappelé la Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : contribution, meubles, ecomobilier, REP

Contribution Déchets Diffus Spécifiques (DDS) : qui est concerné ?

Tout distributeur, fabricant ou importateur de produits grand public définis un arrêté ministériel, a la responsabilité d’assurer la prévention et la gestion des déchets ménagers qui en sont issus. Ces derniers susceptibles de présenter un risque significatif pour la santé et Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : Déchets diffus spécifiques, DDS, EcoDDS, REP