Actualités & veille

L'actualité des éco-contributions et des filières REP

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Filtre : mot-clé DEEE

31/01/2023

Le plan de prévention et d'éco-conception et la place d'Ecosystem

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22/05/2017

Les cartouches d'impression - D3E - REP DECHETS

Suite à l'adoption de la refonte de la Directive relative aux DEEE (D3E) par la Directive n°2012/19/UE, transposée en France pa…

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07/02/2017

Collecte D3E 2016 - de bons résultats

Classé dans : Accueil - Mots clés : DEEE, collecte

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14/03/2016

D3E - Concurrence et baisse des contributions

Le 10 février, l'Autorité de la concurrence a rendu une décision selon laquelle une réduction importante des contributions fac…

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19/01/2015

Préparer au mieux vos prochaines déclarations d'éco-contributions...

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27/08/2014

Nouveau champ d'application des DEEE - Transposition de la Directive de 2012

Le Décret n° 2014-928 du 19/08/2014 transposant la Directive 2012/19/UE du 4 juillet 2012 relative aux déchets d’équipements…

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02/05/2014

DEEE - transposition de la Directive de 2012 - élargissement prévu de la REP

Le gouvernement a mis en consultation, du 17 avril au 9 mai 2014, 5 arrêtés visant la transposition de la directive du 4 juillet…

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13/01/2014

Les audits / contrôles réalisés par Eco-Systèmes sur les déclarations D3E

Eco-Systèmes a publié fin 2013 quelques commentaires relatifs aux obligations de contrôles incombant à chaque éco-organisme.a…

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06/12/2013

DEEE - Comment atteindre les objectifs de collecte ?

Vous trouverez ci-dessous la synthèse des débats qui ont eu lieu le jeudi 14 novembre 2013 lors de la rencontre annuelle organis…

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