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Filtre : mot-clé RPC

15/10/2020

Contribution EMBALLAGE : Un doute sur le tarif matériau à appliquer à un emballage ou à une unité d'emballage ?

Comme chaque année, les entreprises redevables de la déclaration CITEO EMBALLAGES vont devoir réaliser leurs déclarations avan…

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15/10/2020

CITEO EMBALLAGES - Evolutions des barèmes 2021

Comme chaque année, l'organisme CITEO publie ses barèmes pour les prochaines mises en marché à compter du 1er janvier 2021.Il …

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07/03/2017

Le Rapport des Procédures Convenues (RPC) se dématérialise dès votre déclaration Eco-Emballages 2016

Mis en place depuis 2014, le rapport de procédures convenues se dématérialise. Ainsi, si vous ne l’avez pas réalisé ces 2 d…

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23/05/2016

Le rapport des procédures convenues (RPC) : outil de contrôle des déclarations ou de dénonciation ?

En cette période post-déclaration des emballages, les Commissaires aux Comptes (CAC) ou experts comptables peuvent travailler su…

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