Filière REP Ameublement : des interrogations pour l'artisanat
Plusieurs questions ont été posées à nos différents ministères afin d'apporter des réponses rassurantes pour les artisans d…
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Actualités & veille
L'actualité des éco-contributions et des filières REP
Plus de 290 articles publiés depuis 2012 pour vous tenir informé des évolutions réglementaires.
Des efforts encore à faire pour ne plus retrouver nos DEEE dans les OM...
Le Ministère de l'Ecologie a été interrogé sur l'importance de l'information à passer aux citoyens et consommateurs concernan…
Lire l'article →La future TGAP sur les sacs plastiques suscite des interrogations...
Le nouveau décret en cours de préparation concernant l'application de la TGAP aux sacs plastiques à usage unique suscite des in…
Lire l'article →Qu'est-ce qu'un Emballage ? De nouveaux exemples d'application de l'article R543-43 Code Envir
Par un arrêté du 6 août 2013 modifiant le précédent arrêté du 7 février 2012 (déjà pris en application d'une plainte de …
Lire l'article →Des précisions sur la filière REP Ameublement
L'arrêté du 5 août 2013 vient préciser le champ de contribution et la procédure d’enregistrement et de déclaration des don…
Lire l'article →Plus de contrôles des adhérents par les éco-organismes...
Lire l'article →Eco-Emballages et la mise en place de la filière REP à MAYOTTE
A compter de fin octobre 2013, Eco-Emballages se voit confier la gestion des déchets d’emballages ménagers sur les territoires…
Lire l'article →DEA : déchets d'ameublement, nouvelle filière REP : quels éléments mobiliers sont assujetis à l'éco-contribution ?
Le nouveau site de l'éco-organisme Eco-MOBILIER, organisme chargé de l'organisation de la filière REP (responsabilité élargie…
Lire l'article →Etude sur les pertes et le gaspillage alimentaire - Novembre 2011
La lutte contre les pertes et gaspillages alimentaires est un enjeu transversal dont chaque acteur de la chaîne partage la respon…
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