La mise en place de la filière REP Mobilier suscite toujours des interrogations...
Plusieurs questions ont été posées au Ministère concernant l'application de cette nouvelle éco-contribution, filière REP Ame…
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Actualités & veille
L'actualité des éco-contributions et des filières REP
Plus de 290 articles publiés depuis 2012 pour vous tenir informé des évolutions réglementaires.
A quand la révision des objectifs de la Directive Cadre Emballages ?
La Commission Européenne a été interpellée fin 2012 concernant la possibilité de révision de la législation européenne en …
Lire l'article →Conditions du reversement de la contribution ECOLOLIO
La contribution financière ou en nature sur les imprimés papiers prévue à l'article L541-10-1 du Code de l'environnement, est …
Lire l'article →SYNTHESE Ateliers Point Vert Eco-Emballages 2013
Lire l'article →Contribution Déchets Diffus Spécifiques (DDS) : qui est concerné ?
Tout distributeur, fabricant ou importateur de produits grand public définis un arrêté ministériel, a la responsabilité d’a…
Lire l'article →Le recyclage des médicaments - des efforts encore à poursuivre
Cyclamed, organisme en charge de la récupération des médicaments usagés, a fait procédé à une étude de notoriété pour co…
Lire l'article →Liste nominative des membres du CNTE
La liste nominative des membres du Conseil national de la transition écologique (CNTE) vient d'être publiée au JO du 11.09.2013…
Lire l'article →Un peu de lecture : tout ce que vous voulez savoir sur le vocabulaire ENVIRONNEMENT
A lire attentivementvocubulaire-sur-l-environnement-arrete-08.09.13.zip
Lire l'article →Bilan des 20 ans du Point VERT
Les 2 éco-organismes ECO-EMBALLAGES et ADELPHE en charge de la filière REP* des déchets ménagers ont synthétisé dans le docu…
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