Experts Contributions & Taxes

Des efforts encore à faire pour ne plus retrouver nos DEEE dans les OM...

Le Ministère de l'Ecologie a été interrogé sur l'importance de l'information à passer aux citoyens et consommateurs concernant la collecte et le recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et en particulier pour les métaux précieux.La filière DEEE fonctionne bien et l'ensemble de ces thématiques sur les Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : DEEE, déchets, ordures ménagères, collecte, recyclage, REP

Des précisions sur la filière REP Ameublement

Classé dans : Accueil - Mots clés : filière, REP, Ameublement, DEA

Etude ADEME (données 2012) sur le marché du réemploi et la réutilisation des objets (filières REP)

Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : réemploi, REP

Rapport d'étape de la Mission D'info Filières REP

La mission d'information sur la gestion des déchets dans le cadre des filières à responsabilité élargie du producteur (filières REP) a rendu en juillet 2013 un rapport d'étape avant ses conclusions finales attendues pour la prochaine Conférence Environnementale (sept.2013).Ce rapport vise à apporter quelques propositions d'améliorations Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : REP, filières

Des propositions de réforme ou d'amélioration de la fiscalité des déchets

La fiscalité écologique est désormais un thème au centre du débat politique.La création d’un Comité pour la fiscalité écologique et les engagements pris dans la Feuille de route pour la transition écologique ont confirmé la volonté politique de faire avancer les choses en la matière d’ici à la fin du Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : fiscalité, déchets, REP