Experts Contributions & Taxes

Webinar loi AGEC et invendus Eco-Mobilier

I.          Rappel général du cadre Lire la suite

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Salon Packinnove 2015

La société THOT EXPERTISE a participé au salon Packinnove 2015 les 16 et 17 juin à Troyes.Ce salon unique en France est dédié aux professionnels de l'emballage et de l'environnement.Ce salon a permis à la société THOT EXPERTISE de faire découvrir un savoir-faire spécifique et innovant en matière d'Eco-Contributions Lire la suite

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Eco-Contribution Mobilier - Toujours de nombreuses questions d'application pour les TPE concernées...

En complément de nos précédents articles concernant la mise en œuvre de la contribution DEA (déchets d'ameublement) dans les petites entreprises Lire la suite

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Question / Réponse Assemblée Nationale : Surcoût contribution Déchets Ameublement

La mise en place de l'éco-contribution Ameublement (filière REP mobilier) engendre un travail important pour les PME devant rechercher le poids de chaque élément mobilier. La filière professionnelle s'inquiétant des conséquences pour Lire la suite

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La mise en place de la filière REP Mobilier suscite toujours des interrogations...

Plusieurs questions ont été posées au Ministère concernant l'application de cette nouvelle éco-contribution, filière REP Ameublement, notamment au regard de cette nouvelle obligation imposée aux producteurs français, filière artisanale.Une réponse a été donnée le 8 octobre dernier. Il est rappelé la Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : contribution, meubles, ecomobilier, REP