Experts Contributions & Taxes

Clause de revoyure & Eco-Emballages

Par une question en date du 24 septembre 2013, le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable a été interrogé sur la révision de la "clause de revoyure" prévue dans le dispositif de de la filière REP "Emballages ménagers" gérée par l'organisme Eco-Emballages.Le 14 Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : Eco-Emballages, clause de revoyure

Les audits / contrôles réalisés par Eco-Systèmes sur les déclarations D3E

Eco-Systèmes a publié  fin 2013 quelques commentaires relatifs aux obligations de contrôles incombant à chaque éco-organisme.agréée.Ainsi, près de 25 adhérents sélectionnés Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : audits, contrôles, D3E, DEEE, Eco-Systèmes

Question / Réponse du Sénat sur l'éco-contribution AMEUBLEMENT

En août 2013, le Ministre de l'Ecologie avait été interrogé sur l'éventuelle révision du décret de la contribution EcoMobilier demandé par les artisans et sur les possibilités de mettre en oeuvre de systèmes individuels de collecte agréés.Le 2 janvier dernier, le Ministère est venu rappeler les principes de la mise Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : ameublement, contribution, mobilier, EcoMobilier, filière REP

Les audits/contrôles Eco-Emballages/Adelphe au service de l'équité...

Faisant suite à notre article d'octobre 2013 publié dans "Emballages Magazine" Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : audit, contrôle, eco-emballages, adelphe, emballages ménagers

Campagne 2014 - Déclarations EcoDDS (déchets diffus spécifiques) : Etes-vous concernés ?

La déclaration EcoDDS relative aux déchets diffus spécifiques devra être remplie avant le 1er mars 2014. Mais êtes-vous vraiment concernés ?Pour le savoir, il vous suffit de vous reporter dans un premier temps aux documents Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : EcoDDS, déchets diffus spécifiques, filière REP