Consultation Livre Blanc sur le financement de la transition écologique

Pierre Moscovici, ministre de l’Economie et des Finances, et Philippe Martin, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, mettent en consultation publique du 15/11/2013 au 15/01/2014 le Livre blanc français sur le Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : transition écologique, fiscalité

ECOFOLIO (imprimés papiers) et économie circulaire

Le cabinet Astère a publié en août 2013 une étude intéressante et complète sur les avantages de l'économie circulaire dans le secteur des déchets papiers (filière REP gérée par l'éco-organisme ECOFOLIO).Il est rappelé dans cette étude les principes de l'économie circulaire.Des idées Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : Ecofolio, économie circulaire, déchets d'imprimés papiers

Sacs de caisse - vers une évolution de la législation européenne...

La Commission européenne a publié le 4 novembre une proposition qui impose aux États membres de réduire l’utilisation des sacs en plastique légers à poignées.  En effet, chaque année, en Europe, plus de 8 milliards de sacs en plastique finissent en déchets sauvages, entraînant des dommages considérables pour Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : sacs de caisse, emballages, directive 94/62/CE, TGAP

Réglementation D3E


Vous trouverez dans le document annexé une synthèse des principaux textes français régissant les déchets électriques et électroniques (DEEE) (transposition en France de la réglementation européenne).


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Et si Eco-Emballages contrôlait vos déclarations...

Comme la procédure peut s'avérer particulièrement lourde, il vaut mieux s'y préparer...En effet, les contrôles des déclarations des adhérents des éco-organismes Eco-Emballages / Adelphe se sont intensifiés ces derniers temps avec pour conséquence, un allongement des délais de réponse des adhérents, mais également un effet Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : déclarations, éco-emballages, emballages, contrôles