L’emballage a-t-il encore de l’avenir ?
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Eco-Emballages : le rapport de la Cour des Comptes paru en Janvier 2014
En Janvier dernier est paru le rapport émis par la Cour des Comptes sur le contrôles des comptes et de la gestion des sociétés Eco-Emballages et sa filiale ADELPHE, deux éco-organismes en charge de la filière REP des emballages ménagers.Ce rapport a déjà fait couler beaucoup d'encres, tant en communiqués que sur Twitter... Vous Lire la suiteClassé dans : Accueil - Mots clés : Eco-Emballages, contribution, emballages ménagers, rapport, cour des comptes, filière REP
Question / Réponse du Sénat sur l'éco-contribution AMEUBLEMENT
En août 2013, le Ministre de l'Ecologie avait été interrogé sur l'éventuelle révision du décret de la contribution EcoMobilier demandé par les artisans et sur les possibilités de mettre en oeuvre de systèmes individuels de collecte agréés.Le 2 janvier dernier, le Ministère est venu rappeler les principes de la mise Lire la suiteClassé dans : Accueil - Mots clés : ameublement, contribution, mobilier, EcoMobilier, filière REP
La mise en place de la filière REP Mobilier suscite toujours des interrogations...
Plusieurs questions ont été posées au Ministère concernant l'application de cette nouvelle éco-contribution, filière REP Ameublement, notamment au regard de cette nouvelle obligation imposée aux producteurs français, filière artisanale.Une réponse a été donnée le 8 octobre dernier. Il est rappelé la Lire la suiteClassé dans : Accueil - Mots clés : contribution, meubles, ecomobilier, REP
Conditions du reversement de la contribution ECOLOLIO
La contribution financière ou en nature sur les imprimés papiers prévue à l'article L541-10-1 du Code de l'environnement, est gérée par un organisme privé,la société ECOFOLIO.Sont concernés par la notion de "déchets d'imprimés papiers et de papiers à usage graphique destinés à être imprimés" les :- papiers à usage graphique destinés à être Lire la suiteClassé dans : Accueil - Mots clés : Ecofolio, imprimés papiers, barème, reversement, contribution
