Experts Contributions & Taxes

Salon Packinnove 2017 - Emballages - Déclarations - Optimisations

La société THOT EXPERTISE a participé au salon Packinnove 2017 le 14 juin à Troyes.Ce salon unique en France est dédié aux professionnels de l'Emballage et du secteur de l'Environnement.Ce salon a permis à la société THOT EXPERTISE de faire découvrir un savoir-faire spécifique et innovant en matière d'Eco-Contributions :- Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : Packinnove 2017, déclarations, emballages, déchets, REP

Le Rapport des Procédures Convenues (RPC) se dématérialise dès votre déclaration Eco-Emballages 2016

Mis en place depuis 2014, le rapport de procédures convenues se dématérialise. Ainsi, si vous ne l’avez pas réalisé ces 2 Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : RPC, obligations, déclaration, eco-emballages, emballages

Intervention CCI RENNES du 08/12/2016 - Atelier "DECHETS et filières REP"

Le cabinet THOT EXPERTISE a effectué une intervention au sein de l'usine CANON, en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'Industries (CCI) de Rennes.La 1/2 journée a permis à la trentaine d'entreprises participantes de découvrir :- les principes réglementaires des différentes filières REP,- le show room de l'usine CANON,- la Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : filières REP, déchets, valorisation, emballages, réglementation, éco-contribution

Affaire des mandrins, la CJCE s'est prononcée : OUI Ce sont bien des emballages !

Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : mandrins, CJCE, emballages, directive

Arrêté de transition 2017 - Période de réagrément 2018-2022 pour la filière Emballages ménagers

L'arrêté du 21/10/2016 publié au JO du 1er novembre 2016 vient de publier en annexe le cahier des charges de la filière Emballages Ménagers pour la période transitoire de l'année 2017. Ce dernier est identique à celui de la période 2011-2016.L'année 2017 sera donc une Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : agrément, REP, emballages, filière, transition, eco-emballages, concurrence, fusion, ECO-FOLIO, papiers