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Débats sur les filières REP - Salon POLLUTEC - 05/12/2013

Vous trouverez dans ce lien le débat qui a eu lieu sur le plateau TV de POLLUTEC avec pour participants :- Guillaume DUPARAY, ECO-SYSTEMES, éco-organisme filière DEEE,- Olivier GUICHARDZ, Déchets Infos, presse- Jonathan DECOTTIGUES - Syndicat SYDEME - Lire la suite

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DEEE - Comment atteindre les objectifs de collecte ?

Vous trouverez ci-dessous la synthèse des débats qui ont eu lieu le jeudi 14 novembre 2013 lors de la rencontre annuelle organisée par l'éco-organisme, Eco-Systèmes, en charge de la filière REP des DEEE (déchets électriques et électroniques).Cette rencontre avait pour thème Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : DEEE, collecte, éco-systèmes, REP

TGAP - sacs de caisse au 1er janvier 2014 - avenir des bioplastiques ?

À partir du 1er janvier 2014, les sacs de caisse à usage unique en matière plastique, dont les caractéristiques seront définies par décret, sont intégrés dans le régime de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), à l'exclusion des sacs Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : TGAP, sacs de caisse, bioplastiques, déchets, emballages

TGAP Déchets : arrêt Cour de Cassation du 13 novembre 2013

Par un arrêt du 13 novembre 2013, la Cour de cassation confirme que les mâchefers sont susceptibles d'être qualifiés de "déchets". De plus ces derniers entrent dans l'assiette de la TGAP quand bien même ils seraient reçus sur une ICPE en post-exploitation. A lire : Lire la suite

Classé dans : Accueil - Mots clés : TGAP, déchets

Quel rôle joue les filières REP dans l'écoconception des produits ?

Le 13 novembre dernier, le SENAT a publié un rapport relatif aux filières à responsabilité élargie du producteur (REP) et à l'écoconception (rapporteurs Mmes Évelyne DIDIER et Esther SITTLER).Les filières à responsabilité élargie des producteurs, dites REP, Lire la suite

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